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La boutique en ligne du site Internet RousselleCom.com a été mise en ligne par :
ROUSSELLE-COM
44 rue Jean Jacques Mention 
80080 AMIENS

Adresse de courrier électronique : sarlroussellecom@gmail.com
immatriculée au registre du commerce et des sociétés d' Amiens
sous le numéro 502 583 453 RCS AMIENS,
N° de TVA intracommunautaire : FR 25502583453

La commande implique l'adhésion aux conditions générales de vente. Toute commande ne sera prise en considération qu'après acceptation du GIE Cartes Bancaires, interrogé via le service de paiements sécurisés PAYBOX. Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit Français. Les photographies illustrant à l'appui du texte les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. L'offre est valable jusqu'à épuisement des stocks.
Les prix sont présentés en Euros, la TVA incluse est la TVA Française.

Acceptation de l'offre

L'acceptation et la confirmation de la commande sont réalisées par une série de saisie de données sur des pages écrans successives. L'acceptation définitive est la saisie de votre n° de carte bancaire pour le paiement qui validera la transaction.
Concernant les paiements par chèques, l'acceptation s'effectue dès la réception du courrier contenant la page imprimée de la commande ainsi que le chèque du montant indiqué.

Confirmation de la commande
Une confirmation de commande vous sera envoyée par e-mail, celle-ci reprendra le numéro et le récapitulatif de votre commande. Au cas où, indépendamment de notre volonté, un article indisponible venait à être commandé, une notification d'indisponibilité vous parviendra par e-mail, la somme correspondant à cet article sera déduite de votre commande.
Sécurisation des paiements
Le paiement en ligne s'effectue au moment de la commande par carte bancaire. Les cartes CARTE BLEUE, VISA et MASTER CARD sont acceptées. Afin de garantir la sécurité des paiements, le site Roussellecom.com utilise le service de paiements sécurisés PAYBOX. Les données confidentielles (n° de carte 16 chiffres, date d'expiration) sont transmises cryptées (codées) sur le serveur PAYBOX et ne sont ni transmises, ni stockées sur le serveur de Roussellecom.com.

Lorsque vous validez votre commande :
votre demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé CIC-BSD,
celui-ci adresse une demande d'autorisation au réseau cartes bancaires,
le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique.
Expédition et livraison
Les livraisons sont effectuées par LA POSTE, DPD ou Chronopost dans un délai qui dépend de votre lieu d'habitation. Roussellecom livre la France Métropolitaine, les DOM-TOM et l'Europe. Une participation aux frais de transport et d'emballage est facturée en sus. Les livraisons sont effectuées du lundi au samedi à l'adresse que vous nous aurez indiquée.
Tout retour de colis suite à une adresse erronée sera à la charge du client moyennant un chèque de 7,90 euros. Il ne pourra en aucun cas, faire l'objet d'une annulation de commande si celle ci n'est pas demandée dans les délais de rétraction légale de 7 jours ouvrés à partir de la date de commande.
Délais de rétractation
Vous ne disposez d'aucun délai de rétractation à date du jour de la commande, pour retourner vos produits vous devez avoir un numéro de retour. Tous nos articles peuvent être échangés ou remboursés, s'ils sont retournés en bon état sans avoir subi aucune transformation et dans leur emballage d'origine, sans avoir à justifier de motif.
Garantie
Roussellecom garantit ses produits pour une durée de 1 an à compter de la date de livraison. En cas de défaut, seuls les produits entrant dans la couverture de garantie pourront être échangés et après acceptation du Service Après Vente (numéro de dossier), sous réserve que ces derniers soient retournés dans leur emballage d'origine sans avoir subi de modification. Nous n'acceptons pas que les cartouches réclamées nous soient retournées vides. Les cartouches vides ou utilisées ne peuvent être considérées comme défectueuses. Une facture d'avoir est émise et sera à déduire sur une nouvelle commande.
Données nominatives

Les données collectées par Roussellecom sur son site lui sont destinées. Roussellecom s'engage à ne communiquer à des tiers les informations que vous lui transmettez.

Le site Roussellecom.com a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL n° 11455640. Conformément à la loi n° 78-17 du 6.01.1978, dite Informatique et Libertés, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Ce droit de rectification peut être exercé par courrier à l'adresse suivante : ROUSELLE.COM, 44 rue Jean Jacques Mention, 80080 AMIENS.

Litiges
Roussellecom ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, et notamment en cas de catastrophe naturelle, guerre, grève, inondation, incendie, etc. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du contrat, le tribunal compétent sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du défendeur, du lieu de livraison effective du produit
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